Déposée le 6 juillet 2004 par monsieur Michel CLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLAIR – ELECTROMENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est monsieur Michel CLAIR domicilié(e) 27, quai Jean-Baptiste Simon,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK DUTRAIVE domicilié(e) 4, allée des Tullistes, B.P. 45,69132 ECULLY CEDEX - 69132 - France.
La marque CLAIR – ELECTROMENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Michel CLAIR - 27, quai Jean-Baptiste Simon,69270 FONTAINES SUR SAONE - 69270 - France
CABINET PATRICK DUTRAIVE - 4, allée des Tullistes, B.P. 45,69132 ECULLY CEDEX - 69132 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Appareils électro-ménager, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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